Mentions légales : www.echoscom.fr est édité par la société Echos des Communes, dont le siège social est situé Rue de la Corvée de Mailly - Hameau de Grandchamps - 21200 RUFFEY-LES-BEAUNE, S.A.S Echos des Communes au capital de 5 100€ - RCS Dijon 525 179 172 00016 - Dépôt légal à parution ISSN 2112-258X.

Réalisation du site internet www.echoscom.fr déposé en mai 2020 : Webdesigner & Webmaster : Frédérique Gallotte : contact@di-design.fr

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES : Tous les éléments du site echosdcom.fr, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site echosdcom.fr ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle du site echosdcom.fr.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site echosdcom.fr, doit obligatoirement en demander l'autorisation à Anne-Sophie ROUX - Echos des Communes - Rue de la Corvée de Mailly - Hameau de Grandchamp - 21200 Ruffey-les-Beaune. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant du site echosdcom.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande auprès de Anne-Sophie ROUX - Echos des Communes - Rue de la Corvée de Mailly - Hameau de Grandchamp - 21200 Ruffey-les-Beaune. Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive du site echosdcom.fr. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon